Marque expirée - Marque en non vigueur

9.58
pierre seguin

Numéro de dépôt :
3678397
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2019
9.58 de pierre seguin

Présentation de la marque 9.58

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2009 par pierre seguin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9.58 »

Le déposant est pierre seguin domicilié(e) 18 chemin de la justice - 59440 - avesnelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre seguin domicilié(e) 18 chemin de la justice - 59440 - avesnelles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9.58 est expirée depuis le 24 septembre 2019.

pierre seguin a également déposé les autres marques suivantes : L' annuaire des professionnels du département , Annuaire 62 , Annuaire 59 , 9sec58 , apple music , apple music , 9"58 , Annuaire 75


pierre seguin - 18 chemin de la justice - 59440 - avesnelles - France


pierre seguin - 18 chemin de la justice - 59440 - avesnelles - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.